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spa promo, vente de spa
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE SPA-PROMO
 
 
 


Article 1 : Généralités
 
Les présentes conditions de vente régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur de www.spa-promo.fr désirant effectuer un achat auprès de la société www.spa-promo.fr, société représentée légalement par la société Productions d’azur, située 4100, Chemin de l'Uba 83200 Toulon.
L'activité principale de www.spa-promo.fr est la vente de produits et de services relatifs au bien-être (spa), ainsi que la revente de tout bien mobilier.
 Ces conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf accord contraire préalable, expresse et écrit. A tout moment, www.spa-promo.fr peut être amené à modifier certaines des dispositions des présentes conditions générales. En conséquence, il est nécessaire de prendre connaissance de la version en vigueur, le jour de votre commande sur le site www.spa-promo.fr . Ces modifications sont opposables au client à compter de leur mise en ligne et seront appliquées aux commandes postérieures à cette mise en ligne. Chaque achat sur le Site est soumis à l'ensemble des clauses des conditions générales applicables à la date de la commande.

Article 2 : Procédure et modalités de commande
 
Pour passer une commande ou se renseigner sur les produits, l'utilisateur peut utiliser les différents moyens ci-dessous :
· Par Internet sur notre site www.spa-promo.fr (fiche contact)
· Par téléphone au 06.61.28.65.58
· Par email à info@spa-promo.fr
Les données communiquées par le client et enregistrées par www.spa-promo.fr lors de l'inscription et de la commande constituent la preuve des transactions entre www.spa-promo.fr et le client. Après validation de la commande par le client, www.spa-promo.fr adressera un email de confirmation au client pour lui notifier que la commande a bien été enregistrée.
Par mesure de sécurité pour ses utilisateurs et afin de se prémunir des tentatives de fraudes, le site Internet www.spa-promo.fr se réserve le droit de vérifier auprès des organismes concernés, la validité des règlements effectués par tout utilisateur.
D'autre part, le site Internet www.spa-promo.fr se réserve le droit de demander, voire exiger des informations complémentaires, voire de demander le changement du mode de règlement des commandes.
Ces mesures de sécurité sont la preuve de la volonté du site Internet www.spa-promo.fr de protéger ses utilisateurs d'éventuelles tentatives de fraudes.

Article 3 : Prix
 
Les prix indiqués sur le site www.spa-promo.fr sont tous exprimés en Euro, ces prix sont exprimés toutes taxes comprises (TTC) et n'incluent pas les frais de livraison.
Les frais de livraison diffères en fonction de l'adresse de livraison du client et du poids des marchandises commandées. Ces frais de livraison sont confirmés lors de la validation de la commande et viennent s'ajouter au prix des marchandises commandées.
Le site internet www.spa-promo.fr se réserve le droit de modifier les prix à tout moment selon les indications des fournisseurs.

Article 4 : Paiement

Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement disponibles lors de la validation du bon de commande, à savoir :


· Par Carte Bancaire (CB, Visa, MasterCard...) au comptant via notre système sécurisé (Sherlock's du LCL)

· au dela de 900€, Par chèque de banque à l'ordre Productions d’Azur. Le paiement doit être accompagné d’un bon de commande. La commande validée par le client ne sera considérée comme effective que lorsque le chèque sera dûment reçu et encaissé.

. Virement banquaire.


Les biens vendus demeurent la propriété de la société « Productions d’azur » jusqu'au paiement intégral des sommes dues. www.spa-promo.fr se réserve le droit de refuser d'exécuter une livraison ou d'honorer une commande dans le cas où le client n'aurait pas réglé totalement ou en partie une précédente commande, ou dans les cas où un litige de paiement subsisterait.

Article 5 : Produits
 
Le site www.spa-promo.fr précise avec la plus grande rigueur, les informations mises en ligne et concernant les caractéristiques essentielles des produits grâce notamment aux fiches produits et descriptifs techniques, ainsi qu'aux photos . Les visuels, documents techniques et argumentaires sont fournis par les partenaires et fournisseurs, le site Internet www.spa-promo.fr ne pourra être tenu pour responsable quant à n'inexactitude du contenu.photos non contractuelles
 Cependant l'assortiment de produit présenté sur le site Internet www.spa-promo.fr peut évoluer et être modifié sans préavis, sans que cela ne donne lieu à aucune réclamation de dommages et intérêts.

Article 6 : Disponibilité
 
Les produits proposés sur le site www.spa-promo.fr sont fabriqués pour le client et donc disponible tout au long de l'année ; en cas de modification du catalogue de www.spa-promo.fr, la société s'engage à honorer les commandes déjà effectuées par le client.
En ce qui concerne les produits stockés dans nos entrepôts, ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles et expédiés generalement sous 2 a 3 jours ouvrés.
En cas de non-disponibilité et de non-acceptation par le client du délai de livraison qu'impose cette non-disponibilité, www.spa-promo.fr proposera un produit de remplacement à son client qui conservera toute latitude pour l'accepter ou le refuser, en cas de refus, il sera remboursé.

Article 7 : Modalités et délai de livraison
 
Les commandes seront livrées à l'adresse indiquée par l'utilisateur lors du passage de la commande.


Pour la livraison, l’acquéreur doit impérativement prévoir un accès facile pour un camion de 19 à 38 tonnes pour le déchargement . Il doit impérativement prévoir une zone dégagée de déchargement. Le produit sera livré au plus prêt de votre domicile en fonction des conditions d’accès

.
Livraison des spas

forfait de base (proposé sur le site) : livraison dite "pas de porte" camion de 19T a 38T

livraison hors ile et localité de montagne

ou


Forfait  "sur mesure" :   tarifs sur demande
pour une livraison spécifique (petit camion ou grue)

 

toutes livrasions non abouties pour quelques raisons d'acces reste a l'entiere charge du client

Les délais de livraison peuvent variés suivant la disponibilité des produits, de 5 jours de 12 semaines à compter du jour de validation de la commande.

le client sera contacté téléphoniquement par le transporteur afin qu'il puisse convenir d'une date de livraison.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatifs et le site internet www.spas-promo.fr ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison ou une perte de colis de la part du transporteur.


NB : Si le colis arrive endommagé à votre domicile, nous vous conseillons de le refuser ou, le cas échéant, d’émettre obligatoirement des réserves claires, précises et motivées sur le bon de livraison.
Hormis les cas de vices cachés, aucune réclamation ni réserve ne sera admise, après réception des produits par le client, si celui-ci n'a pas respecté la procédure détaillée ci-dessus

 

Article 8 : Droit de rétractation - Satisfait ou remboursé
 
Conformément à l'article L121-20 a L121-8 du Code de la consommation, l'utilisateur dispose d'un délai de 14 jours francs à compter de la livraison de la commande pour retourner le produit qui ne conviendrait pas. Les frais de retour seront alors à la charge de l'utilisateur.
 Aucun retour de marchandise ne sera accepté, sans accord préalable de notre service clients, et à la condition exclusive que les marchandises soient retournées en état neuf, dans leur emballage d'origine complet (accessoires, notices, ...) avec copie de la facture, en Recommandé avec Accusé de Réception.
Tout produit abîmé, ou dont l'emballage d'origine serait détérioré ne sera ni remboursé ni échangé. Avant tout remboursement, échange ou avoir, un examen des produits par notre service technique est systématiquement réalisé ; les procédures de remboursements, échanges ou avoir seront mises en place, une fois l'expertise de la marchandise effectuée.
Les délais mentionnés ci-dessus courent à compter du jour de la réception de la commande. Ce droit légal de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de port. La garantie légale (Article 1641 du code civil) ne s'applique pas à la réparation des dommages résultant d'une cause extérieure au produit (ex : choc, incompatibilité avec le réseau électrique) ou du fait du client. En cas de remboursement, le client est remboursé par chèque. Les modalités de remboursement sont à la discrétion de www.spa-promo.fr. Une assurance transport est intégrer dans le prix de la livraison de la valeur marchande des produits. Elle est nécessaire pour que le client puisse se prémunir contre tout cas de détérioration, de spoliation ou de perte des produits par le transporteur. Dans tous les cas le retour restent aux frais, à la charge et aux risques du client.

Article 9 : Garantie
 
Garantie spa :

5 ans pour la cuve contre les fissures, craquelures et délaminage de la fibre de verre par retour atelier
le revêtement acrylique n'est pas garantie contre l'osmoze ou toutes dégradations dues à un mauvais usage du produit.
les acryliques étant sensibles aux temperatures, le maintient du spa en eau, et sous tension (en veille) toute l'année est obligatoire


garantie de 2 ans pieces pour les pompes a air, filtrations et massages et toute piéce éléctronique par retour atelier

les accessoires considérés comme consommable, tel que, vanne de réglage, appuie-tête, couverture isolante ne sont pas couvert par la garantie

Les pièces sont garantie uniquement par retour atelier

Dans le cadre de la garantie pièce : la main d’œuvre reste à la charge du client ainsi que le diagnostique.

La pièce doit être démontée par le client, retournée à notre adresse par et au frais du client. Dès réception de la pièce nous adressons une nouvelle pièce au client à nos frais. En plus de la garantie commerciale ou fabricant, le consommateur bénéficie également des garanties légales de conformité et contre les vices prévues respectivement aux articles L 211-4 et suivants du code de la consommation et aux articles 1641 à 1649 du Code civil.

 


De part sa fonction de distributeur, le site internet www.spa-promo.fr ainsi que la societé Productions d'azur ne peuvent fournir aucune garantie contractuelle relative aux produits. Les garanties applicables aux produits sont les garanties constructeurs/fabricants. Le site internet www.spa-promo.fr ne peut être tenu à aucune indemnisation envers l'utilisateur pour toute conséquence découlant du mauvais usage ou d'une mauvaise instalation du matériel.


Le client doit s'assurer du bon etat du materiel au moment de l'enlevement a notre depot, ou a la reception de la marchandise par le transporteur et d'établir si besoin ai, des reserves d'usage.

Aucne reclamation ne serra prise en compte si les reserves d'usage n'ont pas été effectuées

Les interventions en garantie ne prolongent pas et ne renouvellent pas l'échéance de la garantie.

 

Article 10 : Droit d'accès aux fichiers
 
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'acheteur dispose d'un droit d'accès et de rectification pour toute information le concernant, figurant sur notre base de données. Il suffit pour cela de nous écrire à l'adresse suivante: Productions d’azur 4100 ch de l'uba 83200 Toulon. Vous pouvez aussi utiliser le formulaire de contact de ce site, pour cette démarche.
 
Article 11 - Litige et responsabilité
 
Le client est tenu de vérifier l'exhaustivité et la véracité des renseignements qu'il fournit à www.spa-promo.fr lors de la commande et notamment l'adresse de livraison.  Le client est responsable des renseignements qu'il aura fournis lors de son inscription et à la commande. www.spa-promo.fr  ne peut être tenue responsable d'éventuelles erreurs de saisie qui pourraient provoquer des erreurs de livraison. www.spa-promo.fr ne peut être tenue responsable d'éventuelles erreurs commises par le client et/ou du non respect des modalités de livraison et rendez-vous qu'il aura lui-même fixé avec le transporteur. Le cas échéant, les frais nécessaires pour la réexpédition et le stockage des produits seront à la charge du client..
Sont considérés comme cas fortuit ou force majeure exonératoires de responsabilité tous faits ou circonstances irrésistibles, imprévisibles et indépendants de la volonté des parties notamment en cas de grève totale ou partielle de transporteurs, agents portuaires et de catastrophes naturelles telles que les inondations ou incendies.
Le choix et l'achat d'une marchandise par le client sont sous sa seule et unique responsabilité. Par conséquent, l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de www. Spa-promo.fr , sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d'exercice du droit de rétractation envisagés prévus par le code de la consommation.
Le non paiement de tout ou partie de la dette à échéance entraîne de plein droit l’exigibilité intégrale et immédiate de toutes les sommes dues et la possibilité de sursoir à l’exécution de nouveaux ordres
Les sommes versées par l’acheteur sont considérées comme un acompte à valoir sur le solde dû et non comme des arrhes.
E
n cas de non paiement, des pénalités de retard égales à 1,5 fois le taux d’intérêt légal HT, toutes taxes en sus, seront exigibles, dès réception d’une lettre de mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception.
En outre, une pénalité de 20% des sommes impayées (avec un minimum de 30€) sera facturée en sus, à titre de clause pénale, sans préjudice, des intérêts légaux dûs en cas d’action judiciaire.

Article 12 - Règlement des litiges
 
Les présentes Conditions Générales de vente seront exécutées et interprétées conformément au droit français. Les parties rechercheront, avant tout contentieux, un éventuel accord a l’amiable. Tout litige de toute nature ou contestation relative à la formation ou l'exécution de la commande, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs, sera à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive des Tribunaux dans le ressort duquel se trouve notre siège social. Le Tribunal de commerce de Toulon serra seul compétent.
 
Article 13 - Divisibilité des clauses
 
Le fait qu'une clause quelconque des conditions générales de ventes devienne nulle, inopposable, caduque, illégale ou inapplicable du fait d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, ne pourra remettre en cause la validité, la légalité, l'applicabilité des autres stipulations des présentes conditions générales de ventes et n'exonérera pas le client de l'exécution de ses obligations contractuelles.

Article 14 – Droit de rétractation

Conformément à l’article L121-20 du Code de la consommation, le Client bénéficie d’un délai de quatorze( 14) jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités à l’exception, le cas échéant, des frais de retour. Le délai de quatorse (14) jours court à compter de la date de réception des produits commandés.

Néanmoins, le Client ne pourra pas se prévaloir de ce droit dans les hypothèses suivantes:
- Fourniture d’un service dont l’exécution a commencée ou a été intégrale avant la fin du délai de quatorze (14) jours.
- Fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
Les Produits retournés ne doivent donc pas avoir été ouverts du tout, ni déballés, ni utilisés, ni être abîmés. Dans le cas contraire, le retour ne sera pas accepté et aucun remboursement ne pourra avoir lieu.

Le Client qui souhaite exercer son droit de rétractation devra d'abord en informer le Service Clients en remplissant le formulaire de rétractation (cliquez ici). Le Client recevra ensuite un courrier électronique d'accusé-réception, qui devra être joint au colis, avec la notification de son numéro de retour et l’adresse où le produit doit être retourné.

Ne pourront être repris, les colis pour lesquels aucun élément joint ne permet d’identifier l’expéditeur (n° commande, nom, prénom, adresse).

Les frais et risques liés au retour de la marchandise sont à la charge du Client qui l’expédie. Le retour du ou des produit(s) donnera(ont) lieu à un remboursement égal au prix d’achat du ou des produit(s) acheté(s), hors frais de livraison.

 
Article 15 - Crédit gratuit, Fincancement

Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

Exemple, hors assurances facultatives : pour un achat d'un montant de 5000 € : Après un apport de 500€, vous réglez 24 mensualités de 187,50 €. Montant total du crédit 4500 €. TAEG fixe 0%. Taux débiteur fixe : 0 %. Coût du crédit : 0 €. Coût du crédit à la charge du vendeur.
Montant total dû : 4500 €. Durée maximum du crédit : 24 mois. Coût mensuel de l’assurance (s’ajoute à la mensualité) : 7,65 € pour DIM, 8,55 € pour DIM+CHOM et 8,55 € pour SENIOR.*    

  

*Offre valable toute l’année, à partir de 500 euros de crédit et sous réserve d’acceptation de votre dossier de crédit affecté par FRANFINANCE (719 807 406 RCS Nanterre - Intermédiaire en assurances - N°ORIAS 07 008 346). Assurances souscrites auprès de SOGECAP et SOGECAP RISQUES DIVERS, entreprises régies par le Code des Assurances. FRANFINANCE, SOGECAP et SOGECAP RISQUES DIVERS sont des filiales du Groupe SOCIETE GENERALE. Le vendeur est intermédiaire de crédit non exclusif de FRANFINANCE. Vous disposez du délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de signature du contrat de crédit. Conditions au 01/11/2013.

Article 16 - Mise en service

 Déplacement chez vous de Deux techniciens spécialisés en SPA
- Contrôle du spa complet
- Le raccordement du spa à la ligne électrique que vous aurez prévu (obligation d'une conformité au tableau électrique ) C32 avec un câblage en 6°
- Le raccordement de la vidange au tout à l'égout près du spa si besoin avec une vanne en extérieur du spa (Sur devis)
- La mise en eau du spa et sa mise en service
- Une formation à l'utilisation du spa et son boîtier de commandes
- Des conseils pour l'entretien et le traitement de l'eau

Aide manuel si besoin à la mise en place du spa (Merci de prévenir avant)

Nous vous garantissons :

  • Conseils personnalisés
  • Garantie du meilleur prix
  • Livraison rapide
  • Des produits de qualité
  • Paiement sécurisé
  • SAV clients Optimum
  • Large gamme de produits - Paiement jusqu'à 24x sans frais
  • Garantie 5 ans pour la cuve
  • Garantie de 2 ans pièces, par retour atelier pour les pompes à air, filtrations et massages.

Catalogue

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